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1.  GENERALITES


Les informations et services OLISC contenus sur les sites www.olisc.fr et www.olisc.com  sont édités, développés et gérés par :

ALIOPOLIS
146 rue de Bâle

F-68100 MULHOUSE

 

RCS de MULHOUSE N° 494923535

N° SIREN : 494923535

N° SIRET : 49492353500012

Code NACE : 4742Z


ALIOPOLIS se réserve par ailleurs la faculté d'en modifier les caractéristiques. L'accès aux produits et services présentés sur ces sites peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par ALIOPOLIS à une personne si la loi de son pays d'origine ou de tout autre pays qui la concernerait l'interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire les produits et/ou les services présentés sur les sites www.olisc.fr et www.olisc.com.

 

Les services gratuits de démonstration pour la création de sites Internet en ligne sont exclusivement destinés à des fonctions de tests et sont régis par nos conditions générales d’utilisation.

Les services ou produits proposés par ALIOPOLIS ou disponibles sur les sites www.olisc.fr et www.olisc.com sont régis par nos conditions générales de vente.

 

 

 

2.  DECLARATIONS CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)

La CNIL est une Autorité de contrôle française en matière de protection des données personnelles.

 

Les sites internet www.olisc.fr et www.olisc.com ont été respectivement déclarés à la CNIL sous les numéros suivants :

olisc.fr :  1138404

olisc.com :  1138405

 

En outre, lors de ces déclarations, ALIOPOLIS s’est notamment engagée à :

 

Collecter les données personnelles directement auprès des personnes concernées.

Ne pas céder à des tiers ces données collectées.

Ne pas transférer ces données hors de l'Union européenne.

 

Vous disposez donc d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant vos données personnelles collectées sur ces sites, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier postal (ou via notre formulaire de contact) à :


ALIOPOLIS

146 rue de Bâle

F-68100 Mulhouse

 

 

DROITS D'AUTEURS


La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.

 

 

INFORMATIONS TECHNIQUES


Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.